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Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (44)

Obtenir une attestation d'assurance (3)

1 Demander une attestation d'assurance

2 Payer la prime d'assurance

3 Retirer l'attestation d'assurance

Etablissement d'un ordre de transit (1)

4 Mandater un commissionnaire agréé

Déclaration de transit à Diboli (véhicules automobiles par un particulier) (8)

5 Remettre déclaration de transit à l'entrée

6 Retirer la déclaration au bureau de brigade

7 Demander le travail supplémentaire

8 Payer les frais de travail supplémentaire

9 Procéder au contrôle physique du véhicule

10 Retirer la déclaration sénégalaise à la brigade

11 Acheter le formulaire vierge CCIM

12 Faire la déclaration de transit (IM8)

Mise à la consignation à Bamako (2)

13 Procéder au contrôle documentaire

14 Faire la consignation des droits et taxes

Obtenir le T1 à Diboli (2)

15 Générer le T1

16 Faire signer le T1 par le Chef de Bureau

Contrôles entre Same et Kati (5)

17 S'enregistrer à la douane (Same)

18 S'enregistrer à la douane (Kayes N'DY)

19 S'enregistrer à la douane (BMI de Diema)

20 S'enregistrer à la douane (BMI de Diedieni)

21 Présenter le véhicule au poste de Kati

Dédouanement au Guichet Unique de Bamako (14)

22 Obtenir le Procès Verbal de Constatation (PVC)

23 Faire enregistrer le PVC à l'ONT

24 Obtenir le numéro du bordereau d'envoi

25 Faire une demande d'attestation d'importation

26 Payer les droits de timbre

27 Obtenir l'attestation d'importation signée

28 Obtenir le T1 manifesté

29 Acheter le formulaire vierge CCIM

30 Faire la déclaration d'importation IM4

31 Obtenir le numéro de liquidation

32 Obtenir le bulletin de liquidation

33 Payer les frais

34 Obtenir le certificat de mise à la consommation (CMC)

35 Faire signer le CMC

Immatriculation à la Direction Régionale des Transports (O.N.T) (9)

36 Payer les frais pour le contrôle technique

37 Obtenir le certificat du contrôle technique

38 Faire la déclaration de mise en circulation (DMC)

39 Obtenir le montant des taxes à payer

40 Payer les taxes

41 Obtenir le récépissé (carte grise provisoire)

42 Obtenir la carte grise

43 Payer les frais des plaques d'immatriculation

44 Obtenir les plaques d'immatriculation

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 9

Compagnie d'assurances (x 3)

1 2 3

Commissionnaire agréé en douane

Direction Régionale des Douanes/ Bureau secondaire de Diboli (x 10)

5 6 7 8 9 10 11 12 15 16

Guichet Unique pour le dédouanement des véhicules (x 14)

13 14 22 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35

Direction Régionale des Douanes/ Bureau principal de Kayes (x 3)

17 18 19

Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati (x 2)

20 21

Office National des Transports (ONT) - Direction Régionale des Transports Terrestres et Fluviaux (x 7)

23 24 38 39 40 41 42

Mali Technique Services - MTS (x 2)

36 37

Section "Mali plaque" (x 2)

43 44

Que devez-vous obtenir 11

Attestation d'assurance

Ordre de transit

Déclaration IM8/ Diboli

Reçu de consignation

Déclaration T1 signée/ Diboli

Ticket de passage

Procès Verbal de Constatation d'expertise (PVC)

Déclaration IM4 - automobiles

Certificat de mise à la consommation (CMC) - signée par le chef du GU

Carte grise

Plaque d'immatriculation

Que devez-vous fournir

Facture proforma (x 3)

1 13 25

Quittance de paiement

Reçu d'encaissement

Facture

Attestation d'assurance

Liste de colisage

Déclaration de transit sénégalaise

Demande de travail supplémentaire

Déclaration de transit sénégalaise (x 5)

7 8 12 15 16

Demande de travail supplémentaire signée

Déclaration IM8/ Diboli (x 2)

13 21

Carte grise pour le dédouanement (x 8)

13 22 25 30 34 35 38 39

Déclaration IM8 avec montant de la consignation (x 13)

14 15 16 17 18 27 28 30 31 32 33 34 35

Déclaration T1/ Diboli

Déclaration T1 signée/ Diboli (x 3)

17 18 27

Déclaration T1 signée/ Diboli (x 4)

21 28 34 35

Attestation d'assurance

Carte d'identité (x 3)

22 42 43

Procès Verbal de Constatation d'expertise (PVC) (x 7)

23 24 36 38 39 40 43

Demande d'attestation d'importation

Imprimé "jaune" de l'attestation d'importation

Numéro du bordereau d'envoi - ONT

Reçu de consignation (x 3)

27 28 33

Reçu - timbre pour attestation d'importation

Attestation d'importation (x 8)

28 30 31 32 34 35 38 39

T1 manifesté (x 4)

30 31 32 33

Déclaration IM4 - automobiles (x 2)

31 39

Déclaration avec le numéro de liquidation

Bulletin de liquidation

Bulletin de paiement (x 2)

34 35

Certificat de mise à la consommation (CMC)

Autorisation temporaire de circulation

Déclaration de mise en circulation (DMC)- vierge

Numéro bordereau d'envoi à l'O.N.T

Certificat de mise à la consommation (CMC) - visée par le DR

Déclaration de mise en circulation (DMC)

Certificat du contrôle technique

Déclaration de mise en circulation avec montant à payer

Déclaration de mise en circulation avec timbres

Reçu redevance ANASER

Reçu redevance carte grise

Récépissé - carte grise provisoire (x 2)

42 43

Carte grise

Reçu de paiement "Mali Plaque"

Combien allez-vous payer FCFA 8,415,700

FCFA

FCFA Add Name Here

This is an estimate based on a series of assumptions which you can modify to calculate your own costs:

Détails du coût	Calculer les coûts
- FCFA 200,000 - 0.2 % pour le taux de tarification	100,000,000
FCFA 2,000 pour la police d'assurance
- FCFA 4,000,000 - 4 % pour la taxe prélevée par l'Etat	100,000,000
FCFA 50,000 pour les honoraires
FCFA 10,000 pour le Travail Supplémentaire
FCFA 2,000
- FCFA 2,000,000 - 20 % du montant de l'opération pour les droits de douane	10,000,000
- FCFA 100,000 - 1 % du montant de l'opération pour la redevance statistique	10,000,000
- FCFA 100,000 - 1 % du montant de l'opération pour le prélèvement communautaire de solidarité	10,000,000
- FCFA 50,000 - 0.5 % du montant de l'opération pour le prélèvement communautaire	10,000,000
- FCFA 1,800,000 - 18 % du montant de l'opération pour la TVA	10,000,000
FCFA 2,500 pour le PVC
FCFA 200 Timbre pour l'attestation d'importation
FCFA 1,000 Frais de dépôt carte grise
FCFA 25,000 par an depuis la mise en circulation du véhicule
FCFA 5,000 pour la dernière année
FCFA 2,000 pour l'imprimé CCIM
FCFA 10,000 pour les frais de travail supplémentaire
FCFA 5,000 pour la redevance informatique
FCFA 5,000 pour la visite technique
FCFA 2,500 pour la taxe ANASER Agence Nationale pour la Sécurité Routière
FCFA 11,000 pour la redevance ANASER
FCFA 10,500 pour les frais de timbre
FCFA 10,000 pour la redevance carte grise
FCFA 12,000 pour les 2 plaques d'immatriculation