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Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (16)

Mise en consommation à Bamako (16)

1 Acheter le formulaire vierge CCIM pour impression

2 Faire la déclaration en ligne de mise à la consommation (IM4)

3 Faire vérifier la recevabilité du dossier

4 Retirer le bulletin de liquidation

5 Payer les droits

6 Faire valider la déclaration par le chef de brigade

7 Faire valider la déclaration par le chef de bureau

8 Obtenir la facture du Port Sec (PSM)

9 Payer la facture

10 Obtenir le bon à délivrer

11 Faire signer le bon à délivrer

12 Obtenir le bon de sortie

13 Faire enregistrer le bon de sortie par la section Brigade

14 Faire enregistrer le bon de sortie par la section Recherche

15 Présenter le bon de sortie

★ Se faire contrôler par les Enquêtes Douanières Optional

16 Se faire contrôler par la Brigade Mobile d'Intervention (BMI)

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 3

Bureau des Douanes de Faladie (x 7)

1 2 3 4 5 6 7

Port Sec (PSM) (x 8)

8 9 10 11 12 13 14 15

Brigade Mobile d'Intervention

Que devez-vous obtenir 2

Bon à délivrer signé

Bon de sortie ("event notice")

Que devez-vous fournir

T1 manifesté (x 6)

2 3 4 6 7 16

Formulaire vierge CCIM

Attestation d'assurance (x 5)

3 4 6 7 16

Intention d'importation (Douane) - domiciliée

Facture définitive (x 2)

3 4

Ordre de transit (x 5)

3 4 6 7 16

Déclaration visée par le chef de visite - Faladie

Intention d'importation (Douane) (x 3)

4 6 7

Bulletin de liquidation

Déclaration IM4 (x 3)

6 7 16

Quittance de paiement (x 2)

6 7

Déclaration signée par le chef de brigade

Déclaration T1 signée/ Diboli

Facture PSM

Facture PSM acquittée

Déclaration signée par le chef de bureau

Bon à délivrer

Bon à délivrer signé

Déclaration visée par le chef de la Section Recherche et Intervention (x 3)

13 14 16

Bon de sortie ("event notice")

Facture Proforma

Intention d'importation signée (Importateur)

Attestation de vérification documentaire

Déclaration IM8/ Diboli

Bon de sortie visé par la Recherche

Combien allez-vous payer XOF 40,521,780

XOF

XOF Add Name Here

This is an estimate based on a series of assumptions which you can modify to calculate your own costs:

Détails du coût	Calculer les coûts
XOF 1,500 pour l'imprimé CCIM
XOF 5,000 pour la redevance informatique
- XOF 20,000,000 - 20 % pour les droits de douane	100,000,000
- XOF 1,000,000 - 1 % pour la redevance statistique	100,000,000
- XOF 1,000,000 - 1 % pour le prélèvement communautaire de solidarité	100,000,000
- XOF 500,000 - 0.5 % pour le prélèvement communautaire	100,000,000
- XOF 18,000,000 - 18 % pour la TVA	100,000,000
XOF 1,000 par tonne
XOF 6,000 pour les frais de passage
- XOF 8,280 - 18 % du montant de l'opération pour la TVA	46,000