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Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (33)

Etablissement d'un ordre de transit (1)

1 Mandater un commissionnaire agréé

Obtenir l'intention d'exportation (6)

2 Déposer le dossier au secrétariat général pour enregistrement dans la base de données

★ Vérifier l'enregistrement dans la base Optional

3 Payer les frais d'impression d'intention d'exportation

4 Enregistrer la demande d'intention

5 Faire viser le dossier de demande d'intention d'exportation

6 Confirmer l'obtention du visa sur le dossier d'exportation

7 Retirer l'intention d'exportation

Obtention du certificat phytosanitaire (3)

8 Faire la demande de vérification

9 Procéder à l'inspection

10 Obtenir le certificat phytosanitaire

Obtention du certificat d'origine (3)

11 Faire la demande de vérification

12 Procéder à l'inspection

13 Obtenir le certificat d'origine

Obtention du certificat d'origine (Formule A) (2)

14 Demander le certificat d'origine (Formule A)

15 Obtenir le certificat d'origine (Formule A)

Etablissement de la facture de transport (1)

16 Faire établir la facture de transport

Etablissement de la lettre de voiture (1)

17 Faire établir la lettre de voiture

Déclaration à Kati (7)

18 Acheter le formulaire vierge CCIM

19 Faire la déclaration d'exportation

20 Procéder au contrôle documentaire

21 Retirer le bulletin de liquidation

22 Payer le travail supplémentaire (TS)

23 Payer la redevance informatique

24 Retirer la déclaration d'exportation

Contrôles entre Diedieni et Diboli (9)

25 S'enregistrer auprès de la BMI (Diedieni)

26 S'enregistrer auprès de la BMI (Diema)

27 S'enregistrer à la douane (Kayes N'DY)

28 S'enregistrer à la douane (Same)

29 Faire le contrôle police (Same)

30 Faire le contrôle gendarmerie (Same)

31 Payer la Taxe de Développement Local (Same)

32 Faire contrôler la lettre de voiture (Same)

33 Enregistrer la déclaration (Diboli)

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 9

Commissionnaire agréé en douane

Direction Générale du Commerce, de la Consommation et de la Concurrence (DGCC) (x 6)

2 3 4 5 6 7

Direction Régionale de l'Agriculture (x 6)

8 9 10 11 12 13

Agence pour la Promotion des Exportations - APEX Mali (x 2)

14 15

Etablissement Maharouf

Conseil Malien des Transporteurs Routiers

Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati (x 8)

18 19 20 21 22 23 24 25

Direction Régionale des Douanes/ Bureau principal de Kayes (x 7)

26 27 28 29 30 31 32

Direction Régionale des Douanes/ Bureau secondaire de Diboli

Que devez-vous obtenir 8

Ordre de Transit

Certificat phytosanitaire

Certificat d'origine

Certificat d'origine - Formule A

Facture de transport

Lettre de voiture exportation

Déclaration d'exportation avec mention "Accord de sortie"

Ticket de passage

Que devez-vous fournir

Facture pour exportation (x 2)

1 14

Certificat RCCM

Patente

Carte d'identification fiscale

Quittance CCIM (x 2)

4 5

Facture pro forma (x 2)

4 5

Ordre de transit (x 2)

4 5

Formulaire de demande d'intention d'exportation (x 2)

4 5

Demande de vérification (x 2)

8 11

Accusé de réception (x 2)

9 12

Bulletin d'inspection (x 2)

10 13

Intention d'exportation (Exportateur)-domiciliée

Certificat phytosanitaire (x 4)

14 19 20 21

Connaissement (Bill of Lading)

Formulaire "A"

Ordre de Transit

Facture pour exportation

Intention d'exportation (Exportateur)-signée et cachetée

Facture proforma exportation

Formulaire vierge CCIM

Facture pour exportation (x 3)

19 20 21

Certificat d'origine (x 3)

19 20 21

Intention d'exportation (Douane)-signée

Certificat d'origine - Formule A (x 2)

19 20

Déclaration d'exportation (Ex1)

Intention d'exportation (Douane)-signée et cachetée (x 2)

20 21

Déclaration d'exportation (Ex1) visée (x 2)

21 24

Bulletin de liquidation - exportation (x 2)

22 23

Quittance de paiement

Déclaration d'exportation avec mention "Accord de sortie" (x 5)

25 26 27 28 33

Permis de conduire (x 2)

29 30

Carte grise (x 2)

29 30

Vignette (x 2)

29 30

Visite technique (x 2)

29 30

Lettre de voiture

Combien allez-vous payer XOF 155,243

XOF

XOF Add Name Here

Détails du coût	Calculer les coûts
XOF 50,000 pour les honoraires du commissionnaire agréé
XOF 5,000 pour les frais de déplacement
XOF 10,000 pour le certificat phytosanitaire, pour un colis de 501 à 1000 kg
XOF 5,000 pour les frais de déplacement
XOF 5,000 pour le certificat d'origine
XOF 59,743 pour le montant par tonne
XOF 2,500 pour la lettre de voiture
XOF 2,000 pour l'imprimé de la CCIM
XOF 10,000
XOF 5,000 pour la redevance informatique
XOF 1,000 pour le ticket sortie véhicule