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Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (13)

Déclaration de transit à Diboli (13)

1 Remettre déclaration de transit à l'entrée

2 Retirer la déclaration au bureau de brigade

3 Demander le travail supplémentaire

4 Payer les frais de travail supplémentaire

5 Procéder au contrôle physique

6 Retirer la déclaration sénégalaise à la brigade

7 Acheter le formulaire vierge CCIM

8 Faire la déclaration de transit (IM8)

9 Retirer le bulletin de liquidation

10 Payer les frais

11 Générer le T1

12 Faire signer le T1 par le Chef de Bureau

13 Organiser l'escorte

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 1

Direction Régionale des Douanes/ Bureau secondaire de Diboli (x 13)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13

Que devez-vous obtenir 2

Déclaration IM8/ Diboli

Déclaration T1 signée/ Diboli

Que devez-vous fournir

Déclaration de transit sénégalaise

Demande de travail supplémentaire

Déclaration de transit sénégalaise (x 5)

3 4 8 11 12

Demande de travail supplémentaire signée

Déclaration IM8/ Diboli (x 4)

9 11 12 13

Bulletin de liquidation/ Diboli

Déclaration T1/ Diboli

Combien allez-vous payer XOF 267,000

XOF

XOF Add Name Here

This is an estimate based on a series of assumptions which you can modify to calculate your own costs:

Détails du coût	Calculer les coûts
XOF 10,000 pour le Travail Supplémentaire
XOF 2,000
XOF 5,000 pour la redevance informatique
- XOF 250,000 - 0.25 % de la valeur du bien pour la cotisation au fonds de garantie	100,000,000

Quelle sera la durée 0mn - 2j

	Min.	Max.
Durée totale:	0mn	2j
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	2h. 35mn
Temps au guichet:	0mn	4h. 5mn
Attente entre les étapes (cumul):	0mn	1j

Pourquoi c'est obligatoire 14

Arrêté 01-3299/MEF-SG pour la redevance informatique
Articles 2, 3

Arrêté 02-1525/MEF-SG pour la cotisation au fonds de garantie
Article 11

Arrêté 07-0839/MEF-SG
Articles 3, 6, 8, 9, 18

Arrêté 09-3016/MEF-SG du 19 octobre 2009
Articles 1, 2, 8, 11, 13, 15, 16, 17, 19, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38

Arrêté 09-3018 du 19 octobre 2009
Article 14

Arrêté 89-2796/MFC-CAB
Articles 2, 3, 4, 8

Avis aux usagers n°0017/MEF-DGD

Code des douanes - Loi 01-075
Article 136

Instruction 001/DND-DRRE

Instruction 006-MF-DGD-DNTCP pour la redevance informatique

Instruction n°0003/MEF-DGD

Instruction n°0006/MEF-DGD

Lettre circulaire 01/MEF-DGD

Note de service n°0039/MEF-DGD du 29 avril 2009 pour la cotisation au fonds de garantie
Articles 3, 4, 5.2

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Où devez-vous aller 1 expand_more expand_less

Que devez-vous obtenir 2 expand_more expand_less

Que devez-vous fournir expand_more expand_less

Combien allez-vous payer XOF 267,000

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Détails du coût

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Quelle sera la durée 0mn - 2j expand_more expand_less

Pourquoi c'est obligatoire 14 expand_more expand_less

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Que devez-vous fournir

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