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Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (18)

Obtention du certificat d'origine - DNA (2)

1 Faire la demande de certificat d'origine

2 Obtenir le certificat d'origine

Obtention du certificat d'origine - APEX (2)

3 Faire la demande de certificat d'origine

4 Obtenir le certificat d'origine

Obtention de l'autorisation d'exportation (Produits artisanaux) (2)

5 Faire l'expertise des objets d'arts

6 Obtenir l'autorisation d'exportation

Etablissement d'un ordre de transit (1)

7 Mandater un commissionnaire agréé

Déclaration en douane - produits artisanaux (11)

8 Mettre la marchandise sous la garde d'ASAM

9 Faire vérifier le dossier par la section export

10 Acheter le formulaire vierge CCIM

11 Faire la déclaration de la marchandise

12 Faire la pesée de la marchandise

13 Obtenir le numéro de liquidation

14 Obtenir le bulletin de liquidation

15 Obtenir la quittance de paiement

16 Obtenir le bon à enlever

17 Faire signer le bon à enlever

18 Obtenir la fiche d'acceptation

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 5

Direction National de l'Artisanat - DNA (x 2)

1 2

Agence pour la Promotion des Exportations - APEX Mali (x 2)

3 4

Musée National du Mali (x 2)

5 6

Commissionnaire agréé en douane

Bureau des douanes de l'Aéroport Modibo Keita (x 11)

8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18

Que devez-vous obtenir 6

Certificat d'origine - DNA

Certificat d'origine - Formule A

Autorisation d'exportation - musée

Ordre de Transit

Bon à expédier signé par le chef de brigade

Certificat d'acceptation au Transport - export

Que devez-vous fournir

Carte d'artisan

Liste des produits (x 2)

1 5

Facture pour exportation

Formulaire "A"

Certificat d'origine - DNA (x 5)

3 9 13 17 18

Facture pour exportation

Pièce d'identité

Lettre de Transport Aérien (LTA) - export (x 5)

8 12 13 17 18

Certificat RCCM - export

Numéro d'identification fiscale (NIF) - export

Certificat d'immatriculation NINA

Certificat d'origine - Formule A (x 4)

9 13 17 18

Autorisation d'exportation - musée (x 4)

9 11 13 17

Facture - export (x 3)

11 13 17

Déclaration - export (aéroport) (x 2)

13 17

Déclaration avec le numéro de liquidation

Bulletin de liquidation - aéroport

Quittance de paiement - aéroport

Bon à expédier- comptabilité aéroport

Bon à expédier signé par le chef de brigade

Combien allez-vous payer XOF 77,000

XOF

XOF Add Name Here

This is an estimate based on a series of assumptions which you can modify to calculate your own costs:

Détails du coût	Calculer les coûts
- XOF 10,000 - 10 % du montant de l'opération Pour les frais de l'autorisation d'exportation	100,000
XOF 50,000 pour les honoraires du commissionnaire agréé
XOF 2,000 pour l'imprimé CCIM
XOF 10,000 pour le Travail Supplémentaire TS
XOF 5,000 pour la redevance informatique

Quelle sera la durée 2j - 7j

	Min.	Max.
Durée totale:	2j	7j
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	3h.
Temps au guichet:	10mn	5h. 25mn
Attente entre les étapes (cumul):	1j 1/2	5j

Pourquoi c'est obligatoire 7

Arrêté 07-0839/MEF-SG
Articles 3, 6, 8, 9, 18

Arrêté 09-3016/MEF-SG du 19 octobre 2009
Articles 1, 2

Arrêté Interministériel N°09-0788/MEIC-MF-SG du 7 avril 2009
Articles 25, 26, 27

Avis aux exportateurs n°01-2013/MCI-APEX

Code des douanes - Loi 01-075
Articles 86-1, 87-1, 88

Décret 299/PG-RM
Articles 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18

Décret N°505/P-RM du 16 octobre 2000
Article 10

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Où devez-vous aller 5 expand_more expand_less

Que devez-vous obtenir 6 expand_more expand_less

Que devez-vous fournir expand_more expand_less

Combien allez-vous payer XOF 77,000

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Détails du coût

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Quelle sera la durée 2j - 7j expand_more expand_less

Pourquoi c'est obligatoire 7 expand_more expand_less

Où devez-vous aller 5

Que devez-vous obtenir 6

Que devez-vous fournir

Quelle sera la durée 2j - 7j

Pourquoi c'est obligatoire 7