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Steps (18)

Déclaration de transit à Zégoua (13)

1 Remettre la déclaration de transit au poste d’entrée de Zégoua

2 Retirer la déclaration de transit ivoirienne au bureau de brigade

3 Déposer la demande de travail supplémentaire

4 Payer les frais de Travail Supplémentaire

5 Procéder au contrôle physique des marchandises

6 Retirer le dossier à la brigade

7 Acheter le formulaire vierge CCIM

8 Faire la déclaration électronique de transit (IM8)

9 Retirer le bulletin de liquidation

10 Payer les frais

11 Générer le T1

12 Faire signer le T1 par le Chef de Bureau

13 Organiser l'escorte

Scanning à Sikasso (5)

14 Déposer les documents de transit à la douane

15 Contrôler la taille du véhicule pour le scanner BIVAC

16 Faire procéder au scanning

17 Récupérer la copie de l'ordre d'escorte

18 Organiser l'escorte

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 2

Direction Régionale des Douanes/ Bureau secondaire de Diboli (x 9)

5 6 7 8 9 10 11 12 13

Direction Régionale des Douanes/ Bureau principal de Kayes (x 5)

14 15 16 17 18

Que devez-vous obtenir 0

Que devez-vous fournir

Déclaration de transit sénégalaise

Demande de travail supplémentaire

Déclaration de transit sénégalaise (x 5)

3 4 8 11 12

Demande de travail supplémentaire signée

Déclaration IM8/ Diboli (x 6)

9 11 12 13 14 18

Bulletin de liquidation/ Diboli

Déclaration T1/ Diboli

Déclaration T1 signée/ Diboli

Numéro de la plaque d'immatriculation (x 3)

15 16 17

Bordereau de transmission - Scanning signé

Combien allez-vous payer XOF 297,000

XOF

XOF Add Name Here

This is an estimate based on a series of assumptions which you can modify to calculate your own costs:

Détails du coût	Calculer les coûts
XOF 10,000 pour le Travail Supplémentaire
XOF 2,000
XOF 5,000 pour la redevance informatique
- XOF 250,000 - 0.25 % pour la cotisation au fonds de garantie	100,000,000
XOF 30,000 pour l'escorte spéciale

Quelle sera la durée 25mn - 3h. 55mn

	Min.	Max.
Durée totale:	25mn	3h. 55mn
dont:
Files d'attente (cumul):	10mn	1h. 55mn
Temps au guichet:	15mn	2h.

Pourquoi c'est obligatoire 17

Arrêté 01-3299/MEF-SG pour la redevance informatique
Articles 2, 3

Arrêté 02-1525/MEF-SG pour la cotisation au fonds de garantie
Article 11

Arrêté 07-0839/MEF-SG
Articles 3, 6, 8, 9, 18

Arrêté 08-1646/MF-SG

Arrêté 09-3016/MEF-SG du 19 octobre 2009
Articles 1, 2, 8, 11, 13, 15, 16, 17, 19, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38

Arrêté 09-3018 du 19 octobre 2009
Article 14

Arrêté 89-2796/MFC-CAB
Articles 2, 3, 4, 7, 8

Avis aux usagers n°0017/MEF-DGD

Code des douanes - Loi 01-075
Article 136

Décret 08-745/P-RM
Article 16

Instruction 001/DND-DRRE

Instruction 006-MF-DGD-DNTCP pour la redevance informatique

Instruction n°0003/MEF-DGD

Instruction n°0006/MEF-DGD

Lettre circulaire 01/MEF-DGD

Manuel des procédures - Arrêté 08/1646
Articles 4.1, 4.2 - étape 2

Note de service n°0039/MEF-DGD du 29 avril 2009 pour la cotisation au fonds de garantie
Articles 3, 4, 5.2

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Où devez-vous aller 2 expand_more expand_less

Que devez-vous obtenir 0 expand_more expand_less

Que devez-vous fournir expand_more expand_less

Combien allez-vous payer XOF 297,000

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Détails du coût

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Quelle sera la durée 25mn - 3h. 55mn expand_more expand_less

Pourquoi c'est obligatoire 17 expand_more expand_less

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Que devez-vous obtenir 0

Que devez-vous fournir

Quelle sera la durée 25mn - 3h. 55mn

Pourquoi c'est obligatoire 17