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Format "fiche de certification"

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Steps (5)

Contrôles entre Same et Kati (5)

1 S'enregistrer à la douane (Same)

2 S'enregistrer à la douane (Kayes N'DY)

3 S'enregistrer à la douane (BMI de Diema)

4 S'enregistrer à la douane (BMI de Diedieni)

5 Présenter le véhicule au poste de Kati

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 2

Direction Régionale des Douanes/ Bureau principal de Kayes (x 3)

1 2 3

Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati (x 2)

4 5

Que devez-vous obtenir 1

Ticket de passage

Que devez-vous fournir

Déclaration T1 signée/ Diboli (x 2)

1 2

Déclaration IM8 avec montant de la consignation (x 2)

1 2

Déclaration IM8/ Diboli

Déclaration T1 signée/ Diboli

Combien ça coûte Gratuit

Procédure gratuite

Quelle sera la durée 0mn - 1j 1/2

	Min.	Max.
Durée totale:	0mn	1j 1/2
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	1h.
Temps au guichet:	0mn	1h. 30mn
Attente entre les étapes (cumul):	0mn	1j

Pourquoi c'est obligatoire 2

Arrêté 09-3040/MEF-SG
Articles 6, 7

Décision n°15/2005/CM/UEMOA
Articles 2, 4, 7, 12

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Où devez-vous aller 2 expand_more expand_less

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Que devez-vous fournir expand_more expand_less

Combien ça coûte Gratuit

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Où devez-vous aller 2

Que devez-vous obtenir 1

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