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Aperçu et impression

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (2)

Mise à la consignation à Bamako (2)

1 Procéder au contrôle documentaire

2 Faire la consignation des droits et taxes

Résumé de la procédure

Guichet Unique pour le dédouanement des véhicules (x 2)

Reçu de consignation

Déclaration IM8/ Diboli

Carte grise pour le dédouanement

Facture proforma

Déclaration IM8 avec montant de la consignation

XOF

This is an estimate based on a series of assumptions which you can modify to calculate your own costs:

Détails du coût	Calculer les coûts
- XOF 2,000,000 - 20 % du montant de l'opération pour les droits de douane	10,000,000
- XOF 100,000 - 1 % du montant de l'opération pour la redevance statistique	10,000,000
- XOF 100,000 - 1 % du montant de l'opération pour le prélèvement communautaire de solidarité	10,000,000
- XOF 50,000 - 0.5 % du montant de l'opération pour le prélèvement communautaire	10,000,000
- XOF 1,800,000 - 18 % du montant de l'opération pour la TVA	10,000,000