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Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (23)

Mise en consommation à Kati (23)

1 S’enregistrer à l’entrée du parking

2 Obtenir le bon d'entrée

3 Garer le camion au parking du Port Sec

4 Récupérer le T1 manifesté

5 Acheter le formulaire vierge CCIM

6 Faire la déclaration de mise à la consommation

7 Remettre la déclaration à la douane

8 Faire vérifier la recevabilité du dossier

9 Obtenir le numéro de liquidation

10 Obtenir le bulletin de liquidation

11 Payer les droits

12 Viser la déclaration (Chef de brigade)

13 Viser la déclaration (Chef de bureau)

14 Faire contrôler la déclaration (Section Recherche)

15 Obtenir la facture du Port Sec (PSM)

16 Payer la facture

17 Obtenir le bon à délivrer

18 Faire signer le bon à délivrer

19 Obtenir le bon de sortie

20 Enregistrer le bon de sortie (Section Brigade)

21 Enregistrer le bon de sortie (Section Recherche)

22 Présenter le bon de sortie

★ Contrôle par les enquêtes douanières Optional

23 Contrôle par la BMI

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 3

Port Sec (PSM) (x 12)

1 2 3 4 15 16 17 18 19 20 21 22

Direction Régionale des Douanes / Bureau principal de Kati (x 10)

5 6 7 8 9 10 11 12 13 14

Brigade Mobile d'Intervention

Que devez-vous obtenir 3

Bon à délivrer

Bon à délivrer signé

Bon de sortie ("event notice")

Que devez-vous fournir

Permis de conduire (x 2)

1 2

Attestation BIVAC (x 2)

2 4

Déclaration IM8

Carnet T1

Connaissement (Carnet Bill of Loading)

Déclaration S110 (x 2)

2 4

Carnet scanning (x 2)

2 4

Bon d'entrée

Déclaration IM8/ Diboli (x 2)

4 23

Connaissement (Bill of Lading)

T1 manifesté (x 6)

6 8 9 12 13 23

Formulaire vierge CCIM

Déclaration IM4 (x 4)

7 12 13 23

Attestation d'assurance (x 5)

8 9 12 13 23

Intention d'importation (Douane) - domiciliée (x 4)

8 9 12 13

Facture définitive (x 2)

8 9

Déclaration visée par le chef de visite adjoint

Déclaration avec le numéro de liquidation

Bulletin de liquidation

Quittance de paiement (x 2)

12 13

Ordre de transit (x 3)

12 13 23

Déclaration signée par le chef de brigade

Déclaration signée par le chef de bureau (x 2)

14 18

Intention d'importation (Importateur) - domiciliée

Déclaration T1 signée/ Diboli (x 2)

14 15

Facture PSM

Facture PSM acquittée

Bon à délivrer

Bon à délivrer signé

Déclaration visée par le chef de la Section Recherche et Intervention (x 3)

20 21 23

Bon de sortie ("event notice")

Facture Proforma

Intention d'importation signée (Importateur)

Attestation de vérification documentaire

Bon de sortie visé par la Recherche

Combien allez-vous payer XOF 40,532,280

XOF

XOF Add Name Here

This is an estimate based on a series of assumptions which you can modify to calculate your own costs:

Détails du coût	Calculer les coûts
XOF 2,000 pour l'imprimé CCIM
XOF 10,000 pour le travail supplémentaire
XOF 5,000 pour la redevance informatique
- XOF 20,000,000 - 20 % pour les droits de douane	100,000,000
- XOF 1,000,000 - 1 % pour la redevance statistique	100,000,000
- XOF 1,000,000 - 1 % pour le prélèvement communautaire de solidarité	100,000,000
- XOF 500,000 - 0.5 % pour le prélèvement communautaire	100,000,000
- XOF 18,000,000 - 18 % pour la TVA	100,000,000
XOF 1,000 par tonne
XOF 6,000 pour les frais de passage
- XOF 8,280 - 18 % du montant de l'opération pour la TVA	46,000

Quelle sera la durée 0mn - 5j

	Min.	Max.
Durée totale:	0mn	5j
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	4h. 50mn
Temps au guichet:	0mn	7h.
Attente entre les étapes (cumul):	0mn	3j 1/2

Pourquoi c'est obligatoire 11

Arrêté 07-0839/MEF-SG
Articles 3, 6, 8, 9, 18

Arrêté 09-3016/MEF-SG du 19 octobre 2009
Articles 1, 2, 8, 11, 13, 16, 17, 19, 32, 34, 35, 36

Arrêté 09-3018 du 19 octobre 2009
Article 14

Arrêté n°02-2589/MEF-SG
Articles 3, 4, 5, 9, 11

Arrêté n°08-3044/ME-SG
Articles 2, 4, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25

Avis aux usagers n°0017/MEF-DGD

Code des douanes - Loi 01-075
Articles 76, 111, 113, 115, 255

Instruction n°0003/MEF-DGD

Instruction n°0006/MEF-DGD

Lettre circulaire n°0033/MEF-DGD/DRCRI

Note de service N°0171/MEF-DGD-DRCRI du 29 Mai 2016

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Propriétés

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Où devez-vous aller 3 expand_more expand_less

Que devez-vous obtenir 3 expand_more expand_less

Que devez-vous fournir expand_more expand_less

Combien allez-vous payer XOF 40,532,280

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Détails du coût

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Pourquoi c'est obligatoire 11 expand_more expand_less

Où devez-vous aller 3

Que devez-vous obtenir 3

Que devez-vous fournir

Quelle sera la durée 0mn - 5j

Pourquoi c'est obligatoire 11