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Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (20)

Etablissement d'un ordre de transit (1)

1 Mandater un commissionnaire agréé

Obtenir l'intention d'exportation (6)

2 Déposer le dossier au secrétariat général pour enregistrement dans la base de données

★ Vérifier l'enregistrement dans la base Optional

3 Payer les frais d'impression d'intention d'exportation

4 Enregistrer la demande d'intention

5 Faire viser le dossier de demande d'intention d'exportation

6 Confirmer l'obtention du visa sur le dossier d'exportation

7 Retirer l'intention d'exportation

Obtention du visa AGOA textile (2)

8 Faire une demande de visa AGOA

9 Obtenir le visa textile AGOA

Déclaration en douane - textiles (11)

10 Mettre la marchandise sous la garde d'ASAM

11 Faire vérifier le dossier

12 Acheter le formulaire vierge CCIM

13 Faire la déclaration de la marchandise

14 Faire la pesée de la marchandise

15 Obtenir le numéro de liquidation

16 Obtenir le bulletin de liquidation

17 Obtenir la quittance de paiement

18 Obtenir le bon à enlever

19 Faire signer le bon à enlever

20 Obtenir la fiche d'acceptation

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 3

Commissionnaire agréé en douane

Direction Générale du Commerce, de la Consommation et de la Concurrence (DGCC) (x 6)

Bureau des douanes de l'Aéroport Modibo Keita (x 11)

10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20

Que devez-vous obtenir 3

Ordre de Transit

Bon à expédier signé par le chef de brigade

Certificat d'acceptation au Transport - export

Que devez-vous fournir

Facture pour exportation

Certificat RCCM

Patente

Carte d'identification fiscale

Quittance CCIM (x 2)

Facture pro forma (x 2)

Ordre de transit (x 2)

Formulaire de demande d'intention d'exportation (x 2)

Pièce d'identité

Lettre de Transport Aérien (LTA) - export (x 5)

Certificat RCCM - export

Numéro d'identification fiscale (NIF) - export

Certificat d'immatriculation NINA

Certificat d'origine - DNA (x 4)

Certificat d'origine - Formule A (x 4)

Autorisation d'exportation - musée (x 4)

Facture - export (x 3)

Déclaration - export (aéroport) (x 2)

Déclaration avec le numéro de liquidation

Bulletin de liquidation - aéroport

Quittance de paiement - aéroport

Bon à expédier- comptabilité aéroport

Bon à expédier signé par le chef de brigade

Combien allez-vous payer XOF 67,000

XOF

XOF Add Name Here

XOF 50,000 pour les honoraires du commissionnaire agréé
XOF 2,000 pour l'imprimé CCIM
XOF 10,000 pour le Travail Supplémentaire TS
XOF 5,000 pour la redevance informatique

Quelle sera la durée 3j 1/2 - 7j

	Min.	Max.
Durée totale:	3j 1/2	7j
dont:
Files d'attente (cumul):	30mn	7h. 45mn
Temps au guichet:	40mn	1j 1/2
Attente entre les étapes (cumul):	3j	4j 1/2

Pourquoi c'est obligatoire 7

Arrêté 07-0839/MEF-SG

Arrêté 07-0839/MEF-SG
Articles 3, 6, 8, 9, 18

Arrêté 09-3016/MEF-SG du 19 octobre 2009

Arrêté 09-3016/MEF-SG du 19 octobre 2009
Articles 1, 2

Arrêté Interministériel N°09-0788/MEIC-MF-SG du 7 avril 2009

Arrêté Interministériel N°09-0788/MEIC-MF-SG du 7 avril 2009
Articles 25, 26, 27

Arrêté Interministériel fixant les modalités d'application du N°505 du commerce extérieur

Code des Douanes

Code des douanes - Loi 01-075
Articles 86-1, 87-1, 88

DECRET N°00-505-P-RM- DU 16-10-2000

Décret n°505/P-RM du 16 octobre 2000 et son arrêté d'application

Décret N°505/P-RM du 16 octobre 2000
Article 10

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