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Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (2)

Obtention de l'attestation/certificat de titrage (2)

1 Faire la pesée de l'or

2 Obtenir le certificat de titrage

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 1

Direction Nationale de la Géologie et des Mines (DNGM) - Laboratoire (x 2)

1 2

Que devez-vous obtenir 1

Attestation/Certificat de titrage - export

Que devez-vous fournir

Demande d'attestation de titrage

Combien allez-vous payer XOF 10,150

XOF

XOF Add Name Here

XOF 50 par gramme
XOF 100 par pièce
XOF 10,000 montant forfaitaire pour le lot

Quelle sera la durée 0mn - 4j 1/2

	Min.	Max.
Durée totale:	0mn	4j 1/2
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	15mn
Temps au guichet:	0mn	50mn
Attente entre les étapes (cumul):	0mn	4j

Pourquoi c'est obligatoire 2

Arrêté 03-0239/MIC-MMEE-MEF
Articles 16, 17, 18, 19, 20

Décret 02-536/P-RM
Articles 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 22

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Où devez-vous aller 1 expand_more expand_less

Que devez-vous obtenir 1 expand_more expand_less

Que devez-vous fournir expand_more expand_less

Combien allez-vous payer XOF 10,150

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Pourquoi c'est obligatoire 2 expand_more expand_less

Où devez-vous aller 1

Que devez-vous obtenir 1

Que devez-vous fournir

Quelle sera la durée 0mn - 4j 1/2

Pourquoi c'est obligatoire 2