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Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (5)

Scanning à Kayes (5)

1 Déposer les documents à la douane

2 Contrôler la taille du véhicule

3 Faire procéder au scanning

4 Récupérer la copie de l'ordre d'escorte

5 Organiser l'escorte

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 1

Direction Régionale des Douanes/ Bureau principal de Kayes (x 5)

1 2 3 4 5

Que devez-vous obtenir 1

Copie de l'Ordre d'escorte

Que devez-vous fournir

Déclaration IM8/ Diboli (x 2)

1 5

Déclaration T1 signée/ Diboli

Numéro de la plaque d'immatriculation (x 3)

2 3 4

Bordereau de transmission - Scanning signé

Combien allez-vous payer XOF 30,000

XOF

XOF Add Name Here

XOF 30,000

pour l'escorte spéciale

Quelle sera la durée 0mn - 2j 1/2

	Min.	Max.
Durée totale:	0mn	2j 1/2
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	1h.
Temps au guichet:	0mn	1h. 25mn
Attente entre les étapes (cumul):	0mn	2j

Pourquoi c'est obligatoire 5

Arrêté 08-1646/MF-SG

Arrêté 89-2796/MFC-CAB
Articles 2, 3, 4, 7, 8

Décret 08-745/P-RM
Article 16

Instruction 001/DND-DRRE

Manuel des procédures - Arrêté 08/1646
Articles 4.1, 4.2 - étape 2

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Où devez-vous aller 1 expand_more expand_less

Que devez-vous obtenir 1 expand_more expand_less

Que devez-vous fournir expand_more expand_less

Combien allez-vous payer XOF 30,000

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Quelle sera la durée 0mn - 2j 1/2 expand_more expand_less

Pourquoi c'est obligatoire 5 expand_more expand_less

Où devez-vous aller 1

Que devez-vous obtenir 1

Que devez-vous fournir

Quelle sera la durée 0mn - 2j 1/2

Pourquoi c'est obligatoire 5