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Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

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Steps (25)

Etablissement d'un ordre de transit (1)

1 Mandater un commissionnaire agréé

Obtenir l'intention d'exportation (6)

2 Déposer le dossier au secrétariat général pour enregistrement dans la base de données

★ Vérifier l'enregistrement dans la base Optional

3 Payer les frais d'impression d'intention d'exportation

4 Enregistrer la demande d'intention

5 Faire viser le dossier de demande d'intention d'exportation

6 Confirmer l'obtention du visa sur le dossier d'exportation

7 Retirer l'intention d'exportation

Obtention du certificat phytosanitaire (3)

8 Faire la demande de vérification

9 Procéder à l'inspection

10 Obtenir le certificat phytosanitaire

Obtention du certificat d'origine (3)

11 Faire la demande de vérification

12 Procéder à l'inspection

13 Obtenir le certificat d'origine

Obtention du certificat d'origine (Formule A) (2)

14 Demander le certificat d'origine (Formule A)

15 Obtenir le certificat d'origine (Formule A)

Déclaration en douane (10)

16 Mettre la marchandise sous garde

17 Acheter le formulaire vierge CCIM

18 Faire la déclaration d'exportation

19 Faire la pesée de la marchandise

20 Obtenir le numéro de liquidation

21 Obtenir le bulletin de liquidation

22 Obtenir la quittance de paiement

23 Obtenir le bon à expédier

24 Faire signer le bon à expédier

25 Obtenir la fiche d'acceptation

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 5

Commissionnaire agréé en douane

Direction Générale du Commerce, de la Consommation et de la Concurrence (DGCC) (x 6)

2 3 4 5 6 7

Direction Régionale de l'Agriculture (x 6)

8 9 10 11 12 13

Agence pour la Promotion des Exportations - APEX Mali (x 2)

14 15

Bureau des douanes de l'Aéroport Modibo Keita (x 10)

16 17 18 19 20 21 22 23 24 25

Que devez-vous obtenir 6

Ordre de Transit

Certificat phytosanitaire

Certificat d'origine

Certificat d'origine - Formule A

Bon à expédier signé par le chef de brigade

Certificat d'acceptation au Transport - export

Que devez-vous fournir

Facture pour exportation (x 2)

1 14

Certificat RCCM

Patente

Carte d'identification fiscale

Quittance CCIM (x 2)

4 5

Facture pro forma (x 2)

4 5

Ordre de transit (x 2)

4 5

Formulaire de demande d'intention d'exportation (x 2)

4 5

Demande de vérification (x 2)

8 11

Accusé de réception (x 2)

9 12

Bulletin d'inspection (x 2)

10 13

Intention d'exportation (Exportateur)-domiciliée

Certificat phytosanitaire (x 4)

14 18 20 24

Connaissement (Bill of Lading)

Formulaire "A"

Pièce d'identité

Lettre de Transport Aérien (LTA) - export (x 5)

16 19 20 24 25

Facture - export (x 3)

18 20 24

Intention d'exportation (Exportateur)-domiciliée (x 3)

18 20 24

Certificat d'origine Mangues (x 3)

18 20 24

Certificat d'origine - Formule A (x 3)

18 20 24

Déclaration - export (aéroport) (x 2)

20 24

Déclaration avec le numéro de liquidation

Bulletin de liquidation - aéroport

Quittance de paiement - aéroport

Bon à expédier- comptabilité aéroport

Bon à expédier signé par le chef de brigade

Combien allez-vous payer XOF 92,000

XOF

XOF Add Name Here

XOF 50,000 pour les honoraires du commissionnaire agréé
XOF 5,000 pour les frais de déplacement
XOF 10,000 pour le certificat phytosanitaire, pour un colis de 501 à 1000 kg
XOF 5,000 pour les frais de déplacement
XOF 5,000 pour le certificat d'origine
XOF 2,000 pour l'imprimé CCIM
XOF 10,000 pour le Travail Supplémentaire TS
XOF 5,000 pour la redevance informatique

Quelle sera la durée 3j 1/2 - 14j

	Min.	Max.
Durée totale:	3j 1/2	14j
dont:
Files d'attente (cumul):	30mn	1j 1/2
Temps au guichet:	40mn	2j
Attente entre les étapes (cumul):	3j	11j

Pourquoi c'est obligatoire 18

Arrêté 07-0839/MEF-SG
Articles 3, 6, 8, 9, 18

Arrêté 09-3016/MEF-SG du 19 octobre 2009
Articles 1, 2, 8, 11, 13, 16, 17, 19, 32, 34, 36

Arrêté 09-3018 du 19 octobre 2009
Article 14

Arrêté Interministériel N°09-0788/MEIC-MF-SG du 7 avril 2009
Articles 25, 26, 27

Arrêté Interministériel 08-2688/ MA-MF-SG
Article 2

Arrêté Interministériel fixant les modalités d'application du N°505 du commerce extérieur

Arrêté n°561/ SEAEF du 28 juin 1962
Articles 6, 8, 10

Avis aux exportateurs n°01-2013/MCI-APEX

Avis aux usagers n°0017/MEF-DGD

Code des douanes - Loi 01-075
Articles 76, 86-1, 87-1, 88

Convention Internationale pour la Protection des Végétaux
Article 5

DECRET N°00-505-P-RM- DU 16-10-2000

Décret n°02-305/P-RM du 03 juin 2002
Article 9

Décret N°505/P-RM du 16 octobre 2000
Article 10

Instruction n°0003/MEF-DGD

Instruction n°0006/MEF-DGD

Loi n°02-013 du 03 juin 2002
Articles 2, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 13, 14

Note de service N°0171/MEF-DGD-DRCRI du 29 Mai 2016

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Où devez-vous aller 5 expand_more expand_less

Que devez-vous obtenir 6 expand_more expand_less

Que devez-vous fournir expand_more expand_less

Combien allez-vous payer XOF 92,000

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Quelle sera la durée 3j 1/2 - 14j expand_more expand_less

Pourquoi c'est obligatoire 18 expand_more expand_less

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Que devez-vous obtenir 6

Que devez-vous fournir

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