Résumé

Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

Steps (18)

Déclaration de transit à Zégoua (13)

1 Remettre la déclaration de transit au poste d’entrée de Zégoua

2 Retirer la déclaration de transit ivoirienne au bureau de brigade

3 Déposer la demande de travail supplémentaire

4 Payer les frais de Travail Supplémentaire

5 Procéder au contrôle physique des marchandises

6 Retirer le dossier à la brigade

7 Acheter le formulaire vierge CCIM

8 Faire la déclaration électronique de transit (IM8)

9 Retirer le bulletin de liquidation

10 Payer les frais

11 Générer le T1

12 Faire signer le T1 par le Chef de Bureau

13 Organiser l'escorte

Scanning à Sikasso (5)

14 Déposer les documents de transit à la douane

15 Contrôler la taille du véhicule pour le scanner BIVAC

16 Faire procéder au scanning

17 Récupérer la copie de l'ordre d'escorte

18 Organiser l'escorte

13 Organiser l'escorte

(Dernière modification: 23/02/2018)

Durée de l'étape ( ver detalles )

0 mn - 10 mn

Où devez vous aller ?

Entité en charge

Direction Régionale des Douanes/ Bureau secondaire de Diboli

Diboli

Service concerné

Salle de brigade-Diboli

Lun:	07:30 - 12:30, 13:00 - 21:00
Mar:	07:30 - 12:30, 13:00 - 21:00
Mer:	07:30 - 12:30, 13:00 - 21:00
Jeu:	07:30 - 12:30, 13:00 - 21:00
Ven:	07:30 - 12:30, 13:00 - 21:00
Sam:	07:30 - 12:30, 13:00 - 21:00
Dim:	07:30 - 12:30, 13:00 - 21:00

Personne responsable

Marihiré Coulibaly et Hamane AG Mohamed

Agents douanes
Tel: (00223) 76-27-85-08 / (00223) 76-01-54-04

Qu'allez vous obtenir ?

Ordre d'escorte

Que devez vous fournir ?

Déclaration IM8/ Diboli (original)

Combien de temps ça dure ?

Files d'attente: Max. 5mn

Temps au guichet: Max. 5mn

Pourquoi est-ce obligatoire ?

Arrêté 89-2796/MFC-CAB
Articles 2, 3, 4, 8

Instruction 001/DND-DRRE

Bon à savoir

L'escorte est composée d'un agent d'ouverture et d'un agent de fermeture qui accompagne la marchandise jusqu'au bureau de dédouanement. L'ordre d'escorte est signé par le Chef de Brigade et remis aux deux agents. L'escorte concerne les véhicules suspects non scellés.

Certains produits, comme les hydrocarbures, tout comme les véhicules scellés, ne font jamais l'objet d'escorte.

Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification

En cas de problème : Direction Régionale des Douanes/ Bureau secondaire de Diboli