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Steps (8)

Mise en consommation au Bureau des Douanes - Aéroport (8)

1 Acheter le formulaire vierge CCIM

2 Faire la déclaration de la marchandise

3 Obtenir le bulletin de liquidation

4 Payer les droits de douanes

5 Obtenir le bon à enlever

6 Faire viser le bon à enlever par le chef de brigade

7 Faire viser le bon à enlever par le chef de frêt

8 Obtenir la marchandise

Résumé de la procédure

Où devez-vous aller 1

Bureau des douanes de l'Aéroport Modibo Keita (x 8)

1 2 3 4 5 6 7 8

Que devez-vous obtenir 1

Bon à enlever signé par le chef de frêt

Que devez-vous fournir

Formulaire vierge CCIM

Facture visée par DPM (x 3)

2 3 6

Fiche d'écor signée par le chef de brigade (x 3)

2 6 8

Lettre de Transport Aérien (LTA) - import (x 3)

2 6 8

Déclaration IM4 - aéroport (x 3)

3 6 8

Bulletin de liquidation - aéroport

Quittance de paiement - aéroport (x 4)

5 6 7 8

Bon à enlever - aéroport

Bon à expédier signé par le chef de brigade

Bon à enlever signé par le chef de frêt

Bordereau de livraison magasin

Combien allez-vous payer XOF 12,000

XOF

XOF Add Name Here

XOF 2,000 pour l'imprimé CCIM
XOF 10,000 pour le Travail Supplémentaire

Quelle sera la durée 0mn - 3h. 55mn

	Min.	Max.
Durée totale:	0mn	3h. 55mn
dont:
Files d'attente (cumul):	0mn	1h. 20mn
Temps au guichet:	0mn	2h. 35mn

Pourquoi c'est obligatoire 9

Arrêté 09-3016/MEF-SG du 19 octobre 2009
Articles 1, 2, 8, 11, 13, 16, 17, 19, 32, 34, 35, 36

Arrêté 09-3018 du 19 octobre 2009
Article 14

Arrêté n°08-3044/ME-SG
Articles 22, 24, 25

Avis aux usagers n°0017/MEF-DGD

Code des douanes - Loi 01-075
Articles 76, 111, 113, 115, 116

Instruction n°0003/MEF-DGD

Instruction n°0006/MEF-DGD

Lettre circulaire n°0033/MEF-DGD/DRCRI

Note de service N°0171/MEF-DGD-DRCRI du 29 Mai 2016

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Où devez-vous aller 1 expand_more expand_less

Que devez-vous obtenir 1 expand_more expand_less

Que devez-vous fournir expand_more expand_less

Combien allez-vous payer XOF 12,000

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Pourquoi c'est obligatoire 9 expand_more expand_less

Où devez-vous aller 1

Que devez-vous obtenir 1

Que devez-vous fournir

Quelle sera la durée 0mn - 3h. 55mn

Pourquoi c'est obligatoire 9