Mali Trade Portal

IMPORTER

Nous prenons l'hypothèse d'une marchandise importée de l'étranger vers Bamako. La marchandise est mise en transit au Port de Dakar (Sénégal), passe la frontière à Kidira (Sénégal) et Diboli (Mali), avant d'être autorisée à la mise en consommation à Kati (entrée de Bamako).

Lait

Inscriptions préalables

Licences

L’intention d’importation est essentielle pour l’opérateur s’il veut importer sa marchandise. Ce document permet aux autres entités administratives (Douanes, BIVAC) impliquées dans le processus de connaître certains détails sur la marchandise qui va entrer dans le pays.

Dédouanement

L’ordre de transit est le document qui donne mandat au commissionnaire agréé d’opérer au nom de l’opérateur économique. C’est le contrat qui lie ce dernier au commissionnaire agréé.

Il s’agit du document de transit établit à la frontière. Le commissionnaire agréé est obligé de l’établir et le faire viser par la douane. Les frais payés sont la redevance informatique et la contribution au fonds de garanti (0.25% du montant de la marchandise).

Les marchandises transportées sur les carrosseries font l’objet d’un scan à l’entrée de la ville de Kayes (les conteneurs et véhicules scellés ne sont pas concernés).

Différents contrôles sont opérés durant le trajet jusqu’au bureau de destination par les agents de la douane, la police, la gendarmerie, les impôts et la brigade mobile d’intervention (BMI).

Arrivée au bureau des douanes de Kati, le commissionnaire agréé, pour le compte de l’opérateur, doit accomplir les formalités nécessaires et payer les droits de douane afin de pourvoir retirer la marchandise.

Véhicule automobile lourd ou léger

Particulier

Dédouanement

L’opérateur est obligé de souscrire à une assurance malienne pour importer sa marchandise.

L’ordre de transit est le document qui donne mandat au commissionnaire agréé d’opérer au nom de l’opérateur économique. C’est le contrat qui lie ce dernier au commissionnaire agréé.

Il s’agit du document de transit établit à la frontière. Le commissionnaire agréé est obligé de le renseigner et le faire viser par la douane. Après avoir consigné les droits de douanes au bureau de destination (Bamako), le commissionnaire agréé doit payer les frais de redevance informatique.

Le commissionnaire agréé, au nom de l'opérateur, accomplit les formalités et fait consigner le montant des droits et taxes à payer au bureau du guichet unique de dédouanement des véhicules. Le montant est payé lorsque le véhicule arrive à Bamako.

Le T1 est un document de transit validé par la douane, c’est le document qui sert pour la prise en charge des marchandises. C’est le message électronique des énonciations du document de transit IM8 qui est établit par le commissionnaire agréé vers le bureau de destination.

Différents contrôles sont opérés durant le trajet jusqu’au bureau de destination par les agents de la douane, la police, la gendarmerie et la brigade mobile d’intervention (BMI).

Le guichet unique de Bamako est le seul à être habilité pour recevoir le paiement des droits de douane en ce qui concerne les véhicules automobiles. Le commissionnaire agréé accomplit les formalités au nom de l’opérateur. Cependant, il est important de noter que le paiement des droits de douanes ne signifie pas que la voiture est immatriculée, les formalités d’immatriculation doivent être accomplies à la Direction Régionale des Transports (O.N.T).

Après avoir payé les droits de douanes, le commissionnaire agréé, pour le compte de l’opérateur, doit se rendre à l’O.N.T afin de pouvoir faire immatriculer sa voiture. Les plaques d’immatriculation sont délivrées après avoir payé les droits de timbre.

Produits pharmaceutiques

Produits non essentiels par route

Inscriptions préalables

L’enregistrement dans la base de données informatique de la DGCC est une obligation pour toute première opération d’import/export pour un opérateur économique.

Licences

Lorsqu’un opérateur veut importer un produit pharmaceutique qui n’a jamais été commercialisé au Mali, il se doit d’obtenir une autorisation de mise sur le marché auprès de la Direction de la Pharmacie et du Médicament. La Direction effectue les tests nécessaires pour évaluer le produit et éliminer tout risque de danger pour la population avant de délivrer le certificat.

L’importation de médicaments est assujettie à une autorisation délivrée par la Direction de la Pharmacie et du Médicament.

Dédouanement

L’ordre de transit est le document qui donne mandat au commissionnaire agréé d’opérer au nom de l’opérateur économique. C’est le contrat qui lie ce dernier au commissionnaire agréé.

Les marchandises transportées sur les carrosseries font l’objet d’un scan à l’entrée de la ville de Kayes (les conteneurs et véhicules scellés ne sont pas concernés).

Différents contrôles sont opérés durant le trajet jusqu’au bureau de destination par les agents de la douane, la police, la gendarmerie, les impôts et la brigade mobile d’intervention (BMI).

Produits par air

Inscriptions préalables

L’enregistrement dans la base de données informatique de la DGCC est une obligation pour toute première opération d’import/export pour un opérateur économique.

Licences

L’importation de médicaments est assujettie à une autorisation délivrée par la Direction de la Pharmacie et du Médicament.

Dédouanement

L’ordre de transit est le document qui donne mandat au commissionnaire agréé d’opérer au nom de l’opérateur économique. C’est le contrat qui lie ce dernier au commissionnaire agréé.

La marchandise est stockée dans l’entrepôt de la douane située à l’aéroport, à son arrivée. Des contrôles documentaire et physique sont alors effectués par les agents de la douane.

Arrivée au bureau des douanes de l'Aéroport, le commissionnaire agréé, pour le compte de l’opérateur, doit accomplir les formalités nécessaires et payer les droits de douane afin de pourvoir retirer la marchandise.

Céréales

Inscriptions préalables

Licences

Dédouanement

L’ordre de transit est le document qui donne mandat au commissionnaire agréé d’opérer au nom de l’opérateur économique. C’est le contrat qui lie ce dernier au commissionnaire agréé.

Les marchandises transportées sur les carrosseries font l’objet d’un scan à l’entrée de la ville de Kayes (les conteneurs et véhicules scellés ne sont pas concernés).

Différents contrôles sont opérés durant le trajet jusqu’au bureau de destination par les agents de la douane, la police, la gendarmerie, les impôts et la brigade mobile d’intervention (BMI).

Hydrocarbures

Inscriptions préalables

Licences

Dédouanement

L’ordre de transit est le document qui donne mandat au commissionnaire agréé d’opérer au nom de l’opérateur économique. C’est le contrat qui lie ce dernier au commissionnaire agréé.

Différents contrôles sont opérés durant le trajet jusqu’au bureau de destination par les agents de la douane, la police, la gendarmerie, les impôts et la brigade mobile d’intervention (BMI).

Les hydrocarbures étant des produits spéciaux, les formalités de dédouanement doivent être accomplis au bureau des produits pétroliers de la douane. Le commissionnaire agréé, pour le compte de l’opérateur, doit accomplir les formalités nécessaires et payer les droits de douane afin de pourvoir retirer la marchandise.

Huile alimentaire

Inscriptions préalables

Licences

Dédouanement

L’ordre de transit est le document qui donne mandat au commissionnaire agréé d’opérer au nom de l’opérateur économique. C’est le contrat qui lie ce dernier au commissionnaire agréé.

Les marchandises transportées sur les carrosseries font l’objet d’un scan à l’entrée de la ville de Sikasso (les conteneurs et véhicules scellés ne sont pas concernés).

Différents contrôles sont opérés durant le trajet jusqu’au bureau de destination par les agents de la douane, la police, la gendarmerie, les impôts et la brigade mobile d’intervention (BMI).

Arrivée au bureau des douanes de Faladie, le commissionnaire agréé, pour le compte de l’opérateur, doit accomplir les formalités nécessaires et payer les droits de douane afin de pourvoir retirer la marchandise.