Cette étape est généralement accomplie par un(e) : chauffeur

Résumé

Aperçu et impression

Propriétés

Imprimer la procédure entière

Imprimez l'étape :

Inclure les données des recours

Format "fiche de certification"

Steps (23)

Mise en consommation à Kati (23)

1 S’enregistrer à l’entrée du parking

2 Obtenir le bon d'entrée

3 Garer le camion au parking du Port Sec

4 Récupérer le T1 manifesté

5 Acheter le formulaire vierge CCIM

6 Faire la déclaration de mise à la consommation

7 Remettre la déclaration à la douane

8 Faire vérifier la recevabilité du dossier

9 Obtenir le numéro de liquidation

10 Obtenir le bulletin de liquidation

11 Payer les droits

12 Viser la déclaration (Chef de brigade)

13 Viser la déclaration (Chef de bureau)

14 Faire contrôler la déclaration (Section Recherche)

15 Obtenir la facture du Port Sec (PSM)

16 Payer la facture

17 Obtenir le bon à délivrer

18 Faire signer le bon à délivrer

19 Obtenir le bon de sortie

20 Enregistrer le bon de sortie (Section Brigade)

21 Enregistrer le bon de sortie (Section Recherche)

22 Présenter le bon de sortie

★ Contrôle par les enquêtes douanières Optional

23 Contrôle par la BMI

3

Garer le camion au parking du Port Sec
(Dernière modification: 27/12/2018)

Documents nécessaires
Bases legales

Durée de l'étape ( ver detalles )

0 mn - 35 mn

Où devez vous aller ?

Entité en charge

Port Sec (PSM)

Kantikila, Kati BP:2454
Tel: (00223) 44-97-64-00
Le Port Sec est ouvert 24h/24.

Service concerné

Parking PSM

Lun:	07:30 - 12:30, 13:30 - 16:30
Mar:	07:30 - 12:30, 13:30 - 16:30
Mer:	07:30 - 12:30, 13:30 - 16:30
Jeu:	07:30 - 12:30, 13:30 - 16:30
Ven:	07:30 - 12:30, 14:30 - 17:30

Personne responsable

Moussa Traoré

Représentant du Syndicat des transports
Tel: (00223) 70-58-89-81

Que devez vous fournir ?

Bon d'entrée (original)

Combien de temps ça dure ?

Files d'attente: Max. 20mn

Temps au guichet: Max. 15mn

Pourquoi est-ce obligatoire ?

Arrêté n°08-3044/ME-SG
Articles 20, 21

Bon à savoir

Le chauffeur gare le camion avec l'aide d'un membre du syndicat des transporteurs. Il appelle ensuite le commissionnaire agréé pour lui annoncer l'arrivée du véhicule au Bureau des Douanes de Kati.

Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification

En cas de problème : Port Sec (PSM)

Entité en charge

Port Sec (PSM)

Kantikila, Kati BP:2454
Tel: (00223) 44-97-64-00
Le Port Sec est ouvert 24h/24.

Service concerné

Bureau Port Sec Mali

Lun:	07:30 - 12:30, 13:30 - 17:00
Mar:	07:30 - 12:30, 13:30 - 17:00
Mer:	07:30 - 12:30, 13:30 - 17:00
Jeu:	07:30 - 12:30, 13:30 - 17:00
Ven:	07:30 - 12:30, 14:30 - 18:00

Personne responsable

Mamadou Touré

Agent de la douane chargé du Port Sec Mali
Tel: (00223) 66-74-14-46 / (00223) 76-43-30-08

Aperçu et impression

Propriétés

3 Garer le camion au parking du Port Sec (Dernière modification: 27/12/2018)

Durée de l'étape ( ver detalles )

Où devez vous aller ?

Entité en charge

Port Sec (PSM)

Service concerné

Parking PSM

Personne responsable

Moussa Traoré

Que devez vous fournir ?

Combien de temps ça dure ?

Pourquoi est-ce obligatoire ?

Bon à savoir

En cas de problème : Port Sec (PSM)

Entité en charge

Port Sec (PSM)

Service concerné

Bureau Port Sec Mali

Personne responsable

Mamadou Touré

3

Garer le camion au parking du Port Sec
(Dernière modification: 27/12/2018)